Pascal Van Duyse

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De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
au sein de la sous-direction « cohérence physico-financière », les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000050324957(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 202410/10/2024
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000050324957(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 202410/10/2024
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein de la sous-direction « cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048197876(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 202313/10/2023
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048197876(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 202313/10/2023
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement, liquidation et comptabilité » de la sous-direction « cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046253652(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202203/09/2022
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement, liquidation et comptabilité »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046253652(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202203/09/2022
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement, liquidation et comptabilité » de la sous-direction « cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045100127(source JORF)
délégation de signature
02 Février 202202/02/2022
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement, liquidation et comptabilité » de la sous-direction « cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045100127(source JORF)
délégation de signature
02 Février 202202/02/2022
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
Les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044202007(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 202114/10/2021
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044202007(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 202114/10/2021
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation-comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000042357208(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357208(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de la DMAé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357208(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Pascal VAN DUYSE
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2020
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000042325630(source JORF)
nomination
12 Septembre 202012/09/2020
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation-comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000039117461(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039117461(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039117461(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation-comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037470826(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201807/10/2018
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation-comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
les décisions relatives aux prolongations de délais d'exécution ou aux sursis de livraison prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la DMAé
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
JORFTEXT000036836850(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 201826/04/2018
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre
les décisions de notification de l'état de décompte des pénalités
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036836850(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 201826/04/2018
De: Pascal Van Duyse
attaché d'administration de l'Etat
au sein du bureau « engagement - liquidation - comptabilité » de la sous-direction « stratégie et cohérence physico-financière »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction de la Maintenance Aéronautique (DMAé)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036836850(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 201826/04/2018
De: Van Duyse (Pascal)
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
Attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000821811(source JORF)
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Van Duyse (Pascal)
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:
Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000264819(source JORF)
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De: Vanduyse (Pascal, Paul, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/04
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163576(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.